Le règlement s’applique à tous les usagers des parcs, espaces verts et aires de jeux gérés par la Ville de Bruxelles.

Les heures d’accessibilité sont :

• du 1er avril au 30 septembre : 6 heures à 22 heures.
• du 1er octobre au 31 mars : 7 heures à 21 heures.

Il faut demander une autorisation au Collège des Bourgmestre et Echevins pour organiser des activités collectives de grande ampleur ou des activités pouvant abîmer les arbres, les pelouses, les chemins, les aires de jeux, les bancs, kiosques et autres équipements.

A l’exception des véhicules de la Ville, les véhicules motorisés sont interdits dans les espaces verts et aires de jeux sauf si une autorisation a été délivrée par le Collège des Bourgmestre et Echevins. La vitesse des véhicules autorisés est limitée à 5 km/heure.

L’autorisation du Collège des Bourgmestre et Echevins est également requise pour :

• introduire des objets ou des animaux encombrants ou dangereux.
• circuler à vélo, à patins à roulettes, trottinette ou planche à roulette en dehors des pistes prévues à cet effet. Les enfants de moins de 12 ans n’ont pas besoin d’autorisation et peuvent circuler librement à vélo dans les espaces verts.
• circuler avec des chiens non tenus en laisse (sauf aux endroits prévus à cet effet).
• colporter ou vendre.
• se livrer à une action publicitaire comme apposer des affiches, banderoles…
• pêcher dans les étangs ou bassins.

Il est formellement interdit :

• de franchir les clôtures et de circuler dans des endroits interdits d’accès ; d’endommager le mobilier, les constructions, les che- mins, les jeux ou de les utiliser à d’autres ns que celles prévues.
• de camper sous tente ou dans un véhicule et de faire du feu, sauf aux endroits spécialement réservés à cet effet.
• de stationner devant les entrées et accès des parcs, espaces verts et aires de jeux.
• de se livrer à des jeux ou des activités susceptibles de gêner les riverains et les usagers.
• d’accéder avec des animaux dans les aires de jeux et de sport ou de les inciter à détruire les équipements.
• de laisser les enfants sans surveillance.
• d’endommager les plantations (dommages aux feuilles, eurs,bourgeons ou tiges), de perturber, prendre ou blesser les ani- maux, de les nourrir sauf aux endroits spécialement prévus à cet effet et de détruire leurs nids.
• de se baigner ou de laisser les animaux de compagnie se baigner dans les pièces d’eau, les fontaines ou d’y jeter objets et détritus en tous genres.Toute personne qui n’obtempérerait pas aux injonctions des fonction- naires de police ou aux instructions des gardiens de parc et autres agents de la Ville pourra être expulsée.Il est interdit, sous peine d’amende :

• de laisser les chiens ou autres animaux de compagnie faire leurs besoins sans enlever les déjections (sauf dans les canisites).
• de jeter des détritus ailleurs que dans les poubelles.